Article 3 - L’adhérent pourra démarrer l’activité uniquement lorsque son dossier d’inscription sera complet, y compris en compétition, avec un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la natation, daté de moins de 3 mois à la date du démarrage des activités.

Article 4 - Les adhérents des groupes compétitions du club doivent se soumettre aux examens préventifs ou de contrôles réglementaires y compris les contrôles anti-dopage éventuels.

Article 5 - Les adhérents du club s’engagent à respecter les règlements médicaux fédéraux et tout texte spécifique en la matière. Ils s’engagent à participer à toute action de prévention et de lutte contre le dopage à l’initiative du club, du comité départemental ou du comité régional de la FFN.

Article 6 - En début d’année les nageurs des groupes de compétition du  club sont classés par catégorie en fonction de leur âge et de leur niveau sportif. Chaque groupe est sous la responsabilité d’un entraîneur qualifié. Les listes établies par le conseiller sportif et le directeur technique validées par le Comité Directeur en début d’année sont sans appel. Un changement de groupe ne peut être envisagé en cours de saison que sur demande de l’entraîneur auprès du directeur technique ou à l’initiative de ce dernier. Cette demande doit être ratifiée par le comité directeur. Pour l'école de natation, en début d'année, l'affectation des adhérents dans les différents groupes est dépendante de la réussite aux tests de niveaux lors de la saison précédente ou du test d'entrée préalable à l'inscription pour les nouveaux adhérents.

Article 7 - La participation aux compétitions est conditionnée au préalable par :

• le dépôt du dossier complet (licence, certificat, cotisation, fiche médicale)
• la signature du présent document valant lecture et acceptation du règlement intérieur.

Article 8 - Les nageurs qui bénéficient par le club d’un équipement négocié avec le sponsor s’engagent à le porter dans son intégralité et uniquement celui-ci lors de toutes les compétitions auxquelles ils participent (Cet équipement peut être, selon leur niveau : maillot de bain, bonnet, t-shirt, survêtement, short, claquettes, baskets, shorty, serviette, sac, casquette). Tout nageur en compétition ne respectant pas cette obligation ne participera pas à la compétition.

Article 9 - Tout nageur engagé dans une compétition est tenu de prévenir ses entraîneurs en cas de non-participation et ce, dans les meilleurs délais. Le club se réserve le droit de demander aux nageurs absents, le remboursement des frais d’engagement et de forfaits facturés par l’organisateur de la compétition. Le non-respect de cette règle pourra entraîner la suspension de la ou des compétitions ultérieures.

Article 10 - Une participation forfaitaire aux frais de déplacement, repas, hébergement est demandée aux adhérents. Le non-paiement de cette contribution entraîne l’annulation de la participation à l’événement ou aux suivants.

Article 11 - Les nageurs classés N1 en début de saison, sont exonérés de participation aux déplacements.

Article 12 - Les déplacements aux Championnats de France (N1 et par catégorie d’âge) sont pris en charge à 100 % par le club.

Article 13 - Les frais de stages des nageurs du groupe Elite classés N1 en début de saison sont pris en charge à 100% par le club.

Article 14 - Les frais de stages des autres nageurs du groupe Elite, seront eux, pris en charge à 50% par le club.

Article 15 - A titre exceptionnel, en cas de problèmes sociaux ou pour encourager un nageur méritant, le comité directeur se réserve la possibilité de prendre en charge tout ou partie des frais de stage.

Article 16 - Les aides extérieures obtenues par les responsables d’un groupe d’entraînement, pour la réalisation d’un stage, restent acquises à ce groupe.

Article 17 - Tout membre se faisant remarquer par l’inobservation du présent règlement, par toute conduite ou manquement ternissant l’image du club pourra être exclu de manière provisoire ou définitive par le président après audition par la Commission de Discipline et décision du Comité Directeur.

Article 18 - La prise en charge des adhérents par le club commence et s’arrête aux heures précises des séances d’entraînement ou d’apprentissage. Il est demandé aux responsables légaux de s’assurer, en déposant les enfants, que l’entraînement a bien lieu. Il est de leur responsabilité de s’assurer que leurs enfants regagnent effectivement le groupe d’affectation sur la plage de la piscine et ils doivent être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le mineur dès sa sortie des vestiaires. Le club décline toute responsabilité pour tout incident ou accident survenu à un adhérent qui ne s’est pas présenté à l’entraîneur ou qui a quitté le bassin sans son autorisation. Il en est de même dès la sortie de l’établissement et sur la voie publique.

 Article 19 - Tout membre du club s’engage à respecter et à protéger les installations sportives qui le reçoivent que ce soit pour les entraînements ou lors de compétitions. Outre les sanctions administratives, le club se réserve le droit de se faire rembourser par l’adhérent responsable le montant des dégâts causés par celui-ci lors d’une utilisation anormale du matériel ou d’une dégradation des installations sportives.

Article 20 - Pour tout déplacement, stages ou compétitions, les parents véhiculant des nageurs devront avoir souscrit une couverture responsabilité « personnes transportées » auprès de leur compagnie d’assurance personnelle. (une attestation de déplacement bénévole pourra leur être fournie pour réductions d’impôts).

• les résultats de compétitions auxquelles participe le club (nom, prénom, date de naissance, sexe, temps réalisé)
• les photographies des adhérents réalisées lors des entraînements, compétitions ou manifestations sportives. Les adhérents disposent, à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Article 22 - Chaque année, le Comité Directeur détermine le montant de la cotisation annuelle qui sera voté en Assemblée Générale. Cette cotisation ne peut faire l’objet de remboursement. Le montant de la cotisation peut être réglé en 1, 2 ou 3 fois par chèques. Les chèques vacances de l’ANCV sont acceptés.

Article 23 - Le Comité Directeur détermine une réduction de cotisation pour :

•   les familles inscrivant plusieurs membres de leur famille (parents/enfants),
•   les nageurs détenteurs d’une carte d’étudiant dans le cadre des entraînements à la compétition,
•   les personnes désirant s’inscrire à partir du 1er février,
•   les membres de la section « Masters Pro» bénéficient d’une cotisation forfaitaire de 50 € mais ne bénéficient pas de coaching

Il n’y a pas de possibilité de cumul des réductions, le choix s’orientera vers la formule la plus avantageuse pour le ou les adhérents.

Article 24 - Les nageurs souhaitant s’inscrire ou se ré-inscrire en section à horaires aménagés joindront un chèque d’arrhes correspondant à 50% de la cotisation annuelle. Ce montant sera déduit de la cotisation totale lors de l’inscription, et encaissé sauf cas exceptionnel laissé à l’appréciation de l’association, compte-tenu des engagements pris par le MANUC sur les différents établissements (collège, lycée, CREPS). 

Article 25 - Les nageurs du « groupe Elite » classés en série N1 en début de saison sont exonérés de cotisation. 

Article 26 - Les nageurs inscrits sur les listes Haut-Niveau faisant l’objet de frais de transfert Haut-Niveau au club doivent fournir un chèque de caution représentant la totalité de cette somme. Ce chèque garantit l’implication du nageur tout au long de la saison. Il sera restitué en fin de saison ou encaissé dans le cas où le nageur déciderait d’arrêter sa carrière sportive pendant la première saison.

Article 27 - En fonction du collège dans lequel il est inscrit, le membre bénéficie, au titre de sa cotisation, des entraînements spécifiques à ce collège, dont le nombre de séances est défini par le Comité Directeur.

Article 31 - L’élection du Comité Directeur se fait par listes bloquées déposées au plus tard 8 jours francs avant l’Assemblée Générale. Chaque liste comporte un nombre égal de représentants des 3 collèges : « Ecole », « Club », « Centre d’entraînement ».

Article 32 - Le bureau peut provisoirement, au cas où le Comité Directeur ne pourrait se réunir, prendre toutes décisions convenables, immédiatement. Il est convoqué à la demande du Président. Les décisions sont prises à la majorité des 2/3. Ces décisions doivent être ratifiées par le Comité Directeur lors de la session qui suit.

Article 33 - Le Trésorier doit, avant chaque Assemblée Générale Ordinaire, recevoir le visa du Commissaire aux Comptes concernant le bilan de la saison écoulée.

Article 34 - Plusieurs commissions peuvent être mises en œuvre au sein du « Montpellier Agglo. Natation U. C. » :

• Communication,
• Equipement et matériel,
• Evènementiels,
• Médicale,
• Officiels,
• Discipline,
• Suivi des nageurs,
• RH.

Article 35 - Le responsable de chaque commission est un membre du Comité Directeur.

Article 36 - Le Président du « Montpellier Agglo. Natation U. C. » est membre de droit de chaque commission et peut s’y faire représenter, à l’exception de la Commission de Discipline.

Article 37 - Toute autre commission peut être créée par le Comité Directeur en fonction de circonstances particulières ou de l’organisation d’une compétition importante.

Article 38 - Par dérogation et moyennant le versement d’une indemnité financière définie par le Comité Directeur, il est possible d’accueillir pour une saison ou ponctuellement au sein du Club des nageurs licenciés dans un autre club s’ils fournissent un certificat médical. Cette possibilité n’est pas prorogeable.

Article 39 - A la fin de chaque saison, les nageurs ayant bénéficié de la dérogation, qui satisferont aux conditions et qui désireront prolonger leur présence au sein du « Montpellier Agglo. Natation U.C. », devront intégrer le « Montpellier Agglo. Natation U. C. ».

Article 40 - Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumis à l’arbitrage exclusif du président du bureau ou du Comité Directeur en fonction de son importance.